Peut-on protéger le titre de son livre ? Et comment ?

La question est bien délicate. Comment considérer qu’un titre, qui peut n’être qu’un mot ou un groupe de mots, est original ?
Les Tribunaux estiment qu’une œuvre de l’esprit n’est originale que si elle porte « l’empreinte de la personnalité de l’auteur ». Un critère bien difficile à manier pour les titres ! Mais la jurisprudence peut donner quelques repères.
De nombreux titres ont été jugés originaux pour des raisons différentes : L’empreinte de l’ange, en ce que ce titre recourt à une métaphore, Tarzan ou Clochemerle qui sont des créations de toutes pièces, L’affreux Jojo ou Le livre des je t’aime, reconnus originaux du fait de la juxtaposition insolite des termes.
En revanche, les tribunaux ont considéré que des titres comme Parlez-moi d’amour, Les Dames du Lac, Angélique -ainsi que les titres constitués de prénoms usuels tels que Louise ou Manon- sont dépourvus d’originalité.

Tout d’abord, je dois préciser que, du point de vue de la syntaxe, le mot « plagiat » n’a aucune signification en droit de la propriété intellectuelle ; il ne fait pas partie du Code de la Propriété Intellectuelle. Nous parlerons donc plutôt d’« atteinte aux droits » ou de « contrefaçon ».
Si le titre n’est pas original et ne peut donc pas être protégé par le droit d’auteur, le Code de la Propriété Intellectuelle offre néanmoins une autre possibilité fondée sur le droit de la concurrence déloyale.
Selon l’article L.112-4 alinéa 2 du Code de la Propriété Intellectuelle, un titre, même non original, ne peut être utilisé sans autorisation « pour individualiser une œuvre du même genre dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion ».
En effet, un titre, même banal, peut néanmoins avoir un fort pouvoir d’attraction. Pour reprendre l’exemple d’Angélique qui a été jugé comme n’étant pas original, en revanche, un tiers ne pourrait reprendre le prénom de la fameuse Marquise des Anges pour en faire le titre de son livre, sous peine risque de confusion.
Cette disposition a permis de sanctionner la reprise de titres identiques à des titres antérieurs tels que J’attends un enfant et J’élève mon enfant.

Oui, l’auteur initial peut invoquer le droit d’auteur si son titre est original, pour empêcher le second livre d’être diffusé sous le même titre, en invoquant le premier alinéa de l’article L.112-4 cité ci-dessus.
Et comme on vient de le voir, si le titre n’est pas original, il peut invoquer les dispositions de l’article L.112-4 alinéa 2, s’il existe un « risque de confusion », comme indiqué ci-dessus. C’est comme cela que le célèbre J’élève mon enfant de Laurence Pernoud par exemple n’a pu être réutilisé.

Tous ces titres posent de délicates questions dans la mesure où ils font clairement référence à des titres de livres très connus. À ce titre, ils peuvent être interdits sous l’angle de la concurrence déloyale au sens de l’alinéa 2 de l’article L.112-4.

Ce sera le cas des titres de livres récents mais également de titres de livres qui sont tombés dans le domaine public. Néanmoins, encore faut-il que l’auteur du titre initial prouve l’existence d’un risque de confusion, et il pourrait être imaginé de soutenir que la notoriété du titre d’origine exclut le risque de confusion.

Sous l’angle du droit d’auteur, on peut se demander si ces titres ne pourraient pas être considérés comme des « parodies ».
Le Code de la Propriété Intellectuelle autorise les parodies « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source », la parodie étant néanmoins entendue restrictivement.
À mon avis, les titres de livre cités ci-dessus ne pourraient être acceptés qu’à la condition que l’œuvre qu’ils identifient soit toute entière une parodie de l’œuvre notoire dont elle s’inspire. Le but de la parodie est de faire rire ou sourire sans chercher à nuire à l’auteur de l’œuvre d’origine. C’est donc uniquement l’intention humoristique qui permet à la parodie d’échapper au droit d’auteur.
Il faut donc veiller à ce qu’il n’y ait aucune confusion avec les œuvres originales, qu’il existe une réelle intention humoristique et qu’il ne comporte aucune intention de nuire aux œuvres originales.

Par ailleurs et même s’il n’existe pas de risque de confusion -par exemple, entre À la recherche du temps perdu et À la recherche du temps retrouvé- le parasitisme peut permettre de sanctionner une référence injustifiée à la notoriété d’une œuvre d’origine. La prudence est donc recommandée, lorsqu’on veut utiliser un titre faisant référence à une œuvre très connue...

Néanmoins, un arrêt récent de la Cour d’Appel de Paris (du 2 avril 2014) a estimé qu’il n’existait pas de risque de confusion entre le livre dénommé Le décodeur de Cinquante nuances de Grey, et le roman 50 nuances de Grey, car la forme d’abécédaire de ce premier, son format et son illustration de couverture permettaient de distinguer les deux ouvrages…, mais surtout, le premier était un commentaire du roman, pour lequel il est usuel « que les libraires et les distributeurs les associent », et enfin, ce commentaire ou analyse « contribue également à la renommée de l’œuvre première »… La cour semble ainsi privilégier le droit à la liberté d’expression, sur la concurrence déloyale.

Auteurs, on ne saurait néanmoins trop vous conseiller de faire au minimum une recherche d’antériorité sur Google pour vérifier que le titre que vous avez choisi pour votre livre n’a pas déjà fait l’objet d’une publication. Et ainsi de pouvoir évaluer les risques de reprise.

Propos recueillis par Isabelle de Gueltzl